X

Vous n'êtes pas connecté

Maroc Maroc - DK NEWS - A La Une - 14/11/2021 17:48

Cour d'Alger : report au 28 novembre du procès en appel de l'ancien directeur de la résidence d'Etat "Sahel", Hamid Melzi

La Cour d'Alger a reporté dimanche le procès en appel des jugements de première instance prononcés contre l'ancien directeur de la résidence d'Etat "Sahel", Hamid Melzi et ses co-accusés, au 28 novembre pour absence de la défense.

Articles similaires

Agadir : peine doublée en appel pour le militant Reda Taoujni

telquel - 23/Apr 10:54

La Cour d’appel d’Agadir a prononcé ce mardi un verdict sévère contre le militant associatif et youtubeur Reda Taoujni, doublant sa peine...

Sorry! Image not available at this time

Affaire Fillon : la Cour de cassation confirme la culpabilité de l'ancien Premier ministre mais renvoie à un nouveau procès pour fixer sa peine

francetvinfo.fr - 24/Apr 13:55

En mai 2022, la cour d'appel de Paris avait condamné l'ex-candidat à la présidentielle à quatre ans de prison dont un an ferme dans l'affaire des...

Affaire Fillon : la Cour de cassation confirme la culpabilité de l'ancien Premier ministre mais renvoie à un nouveau procès pour fixer sa peine

francetvinfo.fr - 24/Apr 13:55

En mai 2022, la cour d'appel de Paris avait condamné l'ex-candidat à la présidentielle à quatre ans de prison dont un an ferme dans l'affaire des...

Un imam du Gard condamné en appel à un an de prison avec sursis pour apologie du terrorisme

francetvinfo.fr - 11/Apr 10:19

La peine est assortie d'une mise à l'épreuve de deux ans. Cet imam, âgé d'une trentaine d'années, avait appelé sur facebook à combattre les...

Un imam du Gard condamné en appel à un an de prison avec sursis pour apologie du terrorisme

francetvinfo.fr - 11/Apr 10:19

La peine est assortie d'une mise à l'épreuve de deux ans. Cet imam, âgé d'une trentaine d'années, avait appelé sur facebook à combattre les...

Maroc : une Youtubeur condamné à 4 ans de prison

bladi.net - 24/Apr 07:04

La Cour d'appel d'Agadir vient d'augmenter à quatre ans de prison la peine du youtubeur Reda Taoujni, condamné en première instance à deux ans de...

RDC : Moussa Mondo fait appel de sa condamnation à 20 ans de prison et attend la programmation de son procès en Cour d'appel

actualite.cd - 13:26

RDC : Moussa Mondo fait appel de sa condamnation à 20 ans de prison et attend la programmation de son procès en Cour d'appel Image media ...

Sorry! Image not available at this time

Affaire Harvey Weinstein : une cour d'appel de New York annule la condamnation pour viol et agression sexuelle prononcée en 2020 contre l'ancien producteur

francetvinfo.fr - 13:53

La cour d'appel a estimé que des erreurs de procédure avaient été commises durant ce procès, lors duquel Harvey Weinstein a écopé d'une peine...

Feux de forêt : 7 ans de prison ferme pour les responsables de l’incendie de Djnan El-Anab

algerie360.com - 22/Apr 12:04

ALGER, le 21 avril 2024 – La Cour d’Alger a condamné, ce dimanche, deux accusés arrêtés à sept ans de prison ferme. Il s’agit de […]

Sorry! Image not available at this time

Affaire Harvey Weinstein : une cour d'appel de New York annule la condamnation pour viol et agression sexuelle prononcée en 2020 contre l'ancien producteur

francetvinfo.fr - 14:22

La cour d'appel a estimé que des erreurs de procédure avaient été commises durant son procès. Harvey Weinstein avait écopé d'une peine de 23...

Les derniers communiqués