Au terme de quinze jours de délibéré, le tribunal correctionnel de Digne a condamné un résidant du petit village de Saint-Pierre, situé à la...
Vous n'êtes pas connecté
Au terme de deux semaines de délibéré, le tribunal correctionnel de Digne a condamné un groupe de Gilets jaunes coupables de dégradations et d’association de malfaiteurs à des peines de prison avec sursis allant de 8 à 15 mois.
Au terme de quinze jours de délibéré, le tribunal correctionnel de Digne a condamné un résidant du petit village de Saint-Pierre, situé à la...
Ce jeudi 2 mai, deux anciens PDG et une ancienne directrice d’Alpexpo comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Grenoble, soupçonnés...
Pendant deux ans, un trentenaire a eu un comportement violent envers sa compagne. Il était jugé en comparution immédiate et a été condamné à 36...
Le tribunal correctionnel d’Ajaccio a rendu son délibéré, ce 23 avril, dans une affaire de trafic de drogue et blanchiment entre la région...
Un homme d'origine marocaine, âgé de 30 ans, a été condamné lundi par le tribunal correctionnel de Bourges à dix mois de prison ferme pour...
Un homme de 76 ans a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel du Mans pour outrage et menace de mort à l'encontre...
En comparaissant à la barre du tribunal correctionnel, Amadou (nom d'emprunt) devait répondre de quatre faits : défaut d'assurance, défaut de...
La notaire Aïssatou Guèye Diagne a été condamnée à deux ans de prison assortis de sursis par la Chambre Correctionnel de Dakar pour association...
Le tribunal correctionnel de Valenciennes condamne jusqu'à 10 mois de prison ferme les douze hommes jugés pour actes sexuels sur une mineure de...
Il a comparu devant le tribunal correctionnel de Digne-les-Bains, notamment mis en cause pour des sévices sur 14 chiens.