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Maroc Maroc - ARIANE58.EC.AC-DIJON.FR - A La Une - 07/Sep 07:06

Accidents scolaires

Textes officiels de référence Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires. Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009 Documents départementaux de référence Circulaire départementale pour le 1er degré (mise à jour 8 septembre 2024) Documents pour l’enseignement public Déclaration d’accident pour le 1er degré (mise […]

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