X

Vous n'êtes pas connecté

Maroc Maroc - TUNISIENUMERIQUE.COM - A la Une - 03/May 09:28

La Tunisie veut protéger et sauver son patrimoine architectural avec une loi

La Commission de la planification stratégique relevant de l’Assemblée des représentants du Peuple (ARP) a examiné jeudi le projet de loi relatif aux bâtiments menacés d’effondrement et de disparition.  Le débat entre députés s’est focalisé notamment sur le Code de la protection des sites archéologiques et historiques du patrimoine et des arts traditionnels.  Les députés […]

Articles similaires

Sorry! Image not available at this time

ARP  : Un projet de loi pour la réglementation de la vente en ligne

realites.com.tn - 14/May 10:14

Un ensemble de députés se sont penchés sur la régulation de la vente en ligne et sur les réseaux sociaux l’Assemblée des représentants du...

Sorry! Image not available at this time

Exemption de la TVA pour la COMESA : Un tournant dans les relations économiques de la Tunisie

tunisienumerique.com - 12/May 12:19

Au cours d’une session parlementaire, l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a franchi une étape significative en ratifiant la loi...

Sorry! Image not available at this time

ARP : Ceux qui hébergeraient des migrants illégaux seront sévèrement sanctionnés par la loi

realites.com.tn - 11/May 11:03

Pour pallier au problème de la migration irrégulière, le bureau de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) s’est mis, avant-hier, à...

Sorry! Image not available at this time

ARP – Commission des droits et des libertés : Les financements des associations en provenance de l’étranger dans le collimateur

lapresse.tn - 07/May 09:55

  Le ministère des Finances peut, en vertu de ladite loi, imposer une autorisation préalable aux associations soupçonnées d’avoir des liens...

La vente en ligne et sur les réseaux sociaux sera règlementée par une loi

tunisienumerique.com - 14/May 10:05

Un projet de loi a été déposé début mai 2024 à l’Assemblée des représentants du Peuple (ARP) portant organisation du commerce sur les...

Sorry! Image not available at this time

Pourquoi rien ne va dans le projet de loi fin de vie ? Docteur L. Hennequin

michelledastier.com - 17/May 22:06

Projet de loi « Aide à mourir »   Vidéo-Témoignage #1   Chers amis, soutiens de VIA,   Depuis lundi, le projet de loi relatif à...

Sorry! Image not available at this time

Métropole de Grenoble. Aide active à mourir : une réunion publique avec la députée Cyrielle Chatelain fin mai

le dauphine - 10/May 10:35

Le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie sera débattu en séance publique par les députés à partir du...

Sorry! Image not available at this time

ARP-Bureau de l’Assemblée : Une initiative législative pour améliorer la politique d’immigration

lapresse.tn - 11/May 10:27

  Cette proposition de loi présentée par treize députés trouve sa justification dans les flux massifs de Subsahariens vers la Tunisie...

Côte d’Ivoire : Le Sénat examine le projet de loi relatif aux communications électroniques

digitalbusiness.africa - 07/May 10:57

[DIGITAL Business Africa] – Le Sénat ivoirien s’entretient avec lz ministre de la Transition numérique et de la Digitalisation, Ibrahim Kalil...

Les derniers communiqués

  • Aucun élément