X

Vous n'êtes pas connecté

Maroc Maroc -  France 3 Régions - sport - 11/Apr 17:50

Mulhouse Olympic Natation : de six mois à un an de prison avec sursis requis au procès de la famille Horter

Quatre membres de la famille Horter, dirigeants du Mulhouse Olympic Natation, comparaissent depuis mercredi 10 avril, au tribunal correctionnel de Mulhouse (Haut-Rhin) pour abus de biens sociaux et abus de confiance. Lors de cette deuxième journée d'audience, des peines de six mois à un an de prison avec sursis ont été requises.

Articles similaires

Sorry! Image not available at this time

Alpes du Sud. Prison ferme et sursis pour les six Gilets jaunes qui avaient paralysé l’A51

le dauphine - 23/Apr 13:58

Au terme de deux semaines de délibéré, le tribunal correctionnel de Digne a condamné un groupe de Gilets jaunes coupables de dégradations et...

Sorry! Image not available at this time

Chenil de l’horreur : un an de prison ferme ou avec sursis requis contre les cinq prévenus de Wavrin

 france 3 régions - 20/Apr 09:59

122 chiens dénutris, entassés et violentés. C’est ce qu’a découvert la gendarmerie dans le chenil de l'horreur à Wavrin (Nord) en 2022. Un...

"Je reconnais les faits mais n'y vois pas d'infraction." L'enseignant qui avait sorti un couteau en classe au Havre condamné

francetvinfo.fr - 18/Apr 19:50

Un enseignant était jugé ce jeudi 18 avril par le tribunal correctionnel du Havre (Seine-Maritime) pour avoir sorti un couteau devant ses élèves....

"Je reconnais les faits mais n'y vois pas d'infraction." L'enseignant qui avait sorti un couteau en classe au Havre condamné

 france 3 régions - 18/Apr 19:46

Un enseignant était jugé ce jeudi 18 avril par le tribunal correctionnel du Havre (Seine-Maritime) pour avoir sorti un couteau devant ses élèves....

Sorry! Image not available at this time

Un an de prison avec sursis a été requis contre le chorégraphe Bruno Vandelli dans une affaire de corruption de mineur

 france 3 régions - 18/Apr 05:00

Ce 17 avril, le chorégraphe cannois comparaissait au tribunal correctionnel de Grasse, dans les Alpes-Maritimes. Avec son ex-mari et coprévenu, ils...

Sorry! Image not available at this time

Un an de prison avec sursis requis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli pour corruption de mineur

monaco matin - 17/Apr 17:27

Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi...

Marseille: 1 an de prison avec sursis et 5 ans d'inéligibilité requis contre Stéphane Ravier

bfmtv.com - 18/Apr 10:54

1 an de prison avec sursis et 5 ans d'inéligibilité ont été requis contre le sénateur Reconquête Stéphane Ravier pour "prise illégale...

Un an de prison avec sursis et cinq ans d’inéligibilité requis contre le sénateur Ravier jugé pour prise illégale d’intérêts

la meuse - 17/Apr 17:03

Un an de prison avec sursis et cinq ans d’inéligibilité ont été requis mercredi à Marseille contre le sénateur du parti d’extrême droite...