Si elles détiennent certains droits de propriété intellectuelle, les entreprises peuvent bénéficier de la déduction pour innovation.
Vous n'êtes pas connecté
Les prestations de formation professionnelle continue sont exonérées de TVA si les organismes privés qui les réalisent détiennent une attestation en ce sens. Sauf que l’obligation d’obtenir cette attestation pour bénéficier de l’exonération de TVA est contraire à la directive européenne relative à la TVA, soutient une société. Qu’en pense le juge ?
Si elles détiennent certains droits de propriété intellectuelle, les entreprises peuvent bénéficier de la déduction pour innovation.
Voici une sélection, ce 20 juin 2024, des derniers propos tenus par des centristes dans les médias ou sur les réseaux sociaux en France. ►...
Les travaux de réalisation d’un Institut national spécialisé de formation professionnelle (INSFP) en méca..
Des patients de services psychiatriques seront privés de sortie pendant le passage de la flamme olympique en Alsace, selon une directive de l'ARS.
DÉCRYPTAGE - Électrification des transports, énergie verte, végétalisation : l’Europe soutient des municipalités en quête de financements...
En 2023, le METFPA a signé un partenariat avec l’INSA de Lyon engageant cette dernière à intégrer les jeunes Ivoiriens dans ses cycles de...
Les trois radiodiffuseurs flamands, le radiodiffuseur public VRT et les acteurs privés DPG Media et Play Media, présentent une liste de souhaits...
Les trois radiodiffuseurs flamands, le radiodiffuseur public VRT et les acteurs privés DPG Media et Play Media, présentent une liste de souhaits...
Le Rassemblement national est arrivé largement en tête dimanche du premier tour d'élections législatives historiques et a demandé aux Français...
La commune de Tétouan, en collaboration avec la Chambre de Commerce, d'Industrie et de Services de la région de Tanger-Tétouan-Al...