X

Vous n'êtes pas connecté

Maroc Maroc - Lareleve.ma - Feed Global - 13/Jun 22:56

La Cour suprême interdit de déposer une marque faisant référence à l’anatomie de Trump

La Cour suprême américaine a affirmé jeudi qu’un citoyen ne pouvait pas déposer la marque «Trump trop petit», aux connotations sexuelles vigoureusement contestées par l’intéressé, confirmant le droit d’une personne vivante sur l’utilisation de son propre nom. Cette clause de la loi sur le dépôt des marques ne contrevient pas au premier amendement de la […]

Articles similaires

Sorry! Image not available at this time

Armes à feu : La Cour Suprême américaine autorise le désarmement des auteurs de violences conjugales

20minutes - 21/Jun 23:02

La plus haute Cour américaine vient d'autoriser un retrait temporaire du droit au port d'arme chez les auteurs de violences conjugales. Une décision...

La Cour suprême torpille l’un des chefs d’accusation retenus contre les émeutiers du Capitole

- 04:09

La Cour suprême américaine a estimé vendredi 28 juin que le chef d’accusation d’“entrave à une procédure officielle” ne pouvait être...

La Cour suprême américaine autorise le désarmement des personnes «présentant une menace physique pour autrui»

le temps - 21/Jun 16:36

Les juges ont décidé que les auteurs de violences conjugales ne pourraient plus invoquer le Deuxième amendement de la Constitution, qui garantit le...

Sorry! Image not available at this time

La Cour suprême américaine sur le point d'autoriser l'avortement pour urgence médicale en Idaho

monaco matin - 26/Jun 20:47

La Cour suprême américaine semble sur le point d'autoriser de nouveau l'avortement en cas d'urgence médicale dans l'Etat d'Idaho, où il est...

Sorry! Image not available at this time

Comment la Cour suprême a-t-elle pu devenir aussi incontrôlable ?

xn--tudiant-9xa.es - 17/Jun 14:39

Robert Reich en 2013 (Wikimedia Commons) Banque Que devrions-nous penser de la décision de la Cour suprême de cette semaine selon laquelle les...

Le Danemark veut restreindre l’usage des drapeaux étrangers sur son territoire

le temps - 26/Jun 15:50

Le gouvernement de la monarchie scandinave juge «nécessaire que les drapeaux d'autres pays ne puissent pas être déployés librement» sur ses...

Sorry! Image not available at this time

Israël: la Cour suprême ordonne la conscription des étudiants en écoles talmudiques

challenges - 25/Jun 08:29

La Cour suprême israélienne a ordonné mardi la conscription des étudiants en écoles talmudiques jusqu'ici exemptés, ce qui pourrait affaiblir la...

La Cour suprême américaine autorise de nouveau l’avortement pour urgence médicale en Idaho

aferique.lalibre.be - 27/Jun 16:01

La Cour suprême américaine à majorité conservatrice a de nouveau autorisé jeudi l’avortement en cas d’urgence médicale en Idaho, où il est...