X

Vous n'êtes pas connecté

Rubriques :

Maroc Maroc - COURS-DE-DROIT.NET - A La Une - 22/Sep 16:41

Le contrat d’entreprise

Le cours complet du droit des contrats spéciaux est disponible sur ce lien : Droit des contrats spéciaux (vente, mandat, bail…) TITRE 3 : LE CONTRAT D’ENTREPRISE            On exécute un travail pour une autre personne. Le louage d’ouvrage est un contrat par lequel l’une des parties s’engage à faire quelque chose pour l’autre moyennant un ... Lire la suite

Articles similaires

Sorry! Image not available at this time

Cours de droit des instruments de crédit

cours-de-droit.net - 20/Sep 20:46

Titre II : Les instruments de crédit Le cours de droit des « instruments de paiement et de crédit »est si long qu’il a été divisé en...

Sorry! Image not available at this time

Introduction au droit français

cours-de-droit.net - 16/Sep 16:00

Cours d’introduction au droit [cours complet 2024] Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les...

Sorry! Image not available at this time

Droit administratif : cours L2 semestre 2

cours-de-droit.net - 22/Sep 09:10

Partie 2 : les finalités de l’action administrative Le cours de droit administratif est divisé en deux parties : la première partie de ce...

Sorry! Image not available at this time

Contentieux administratif : le procès (partie 2 du cours)

cours-de-droit.net - 20/Sep 13:52

Partie 2 du cours de contentieux administratif Le cours complet de contentieux administratif étant très long, il a été divisé en deux. vous...

Sorry! Image not available at this time

Propos centristes. Monde – Les centristes, défenseurs de la démocratie / UE: libérer le potentiel des entreprises / Canada: réduction de l’immigration / États-Unis: baisse de la criminalité / Royaume-Uni: réparer les liens avec l’Europe…

lecentrisme.com - 25/Sep 20:56

Voici une sélection, ce 25 septembre 2024, des derniers propos tenus par des centristes dans les médias ou sur les réseaux sociaux dans l’Union...

Sorry! Image not available at this time

Cours sur les juridictions administratives et contentieux administratif

cours-de-droit.net - 21/Sep 07:48

Thème II – LA JUSTICE ET LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF   Section n°1 / LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE I  – INTRODUCTION La justice est...

Sorry! Image not available at this time

Me Aboubacar Fall, Dr en droit et titulaire d’un Master (LLM) de l’University of Washington à Seattle (Etats Unis), avocat au Barreau du Sénégal et ancien avocat au Barreau de Paris et spécialiste du droit extractif, sur la renégociation des contrats extractifs par le nouveau régime du Sénégal, ln Financial Afrik.

lefinancierdafrique.com - 26/Sep 08:07

A notre avis, l’Etat devrait mettre en place un cadre permanent de dialogue et de discussions avec les investisseurs, bénéficiaires des contrats...

Sorry! Image not available at this time

Rugby : «C'est malheureux que ton entraîneur dise quelque chose comme ça», Maro Itoje répond aux critiques d’Eddie Jones

le figaro - 19/Sep 09:56

L’ancien sélectionneur de l’Angleterre avait déclaré que le deuxième-ligne des Saracens «est trop introverti» pour être un bon capitaine du...

Sorry! Image not available at this time

Rugby : «C'est malheureux que ton entraîneur dise quelque chose comme ça», Maro Itoje répond aux critiques d’Eddie Jones

le figaro - 19/Sep 09:56

L’ancien sélectionneur de l’Angleterre avait déclaré que le deuxième-ligne des Saracens «est trop introverti» pour être un bon capitaine du...

Sorry! Image not available at this time

Stéphane Peu (PCF): "Ça fait au moins 15 ans que la gauche, pour Didier Migaud, est quelque chose d'assez étranger"

bfmtv.com - 23/Sep 14:08

Le gouvernement de Michel Barnier a fait ses premiers pas ce lundi, entre "petit-déjeuner gouvernemental" et passations de pouvoir, avant un Conseil...

Les derniers communiqués