La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), tribunal de dernière instance, a confirmé mardi l'amende de 2,4 milliards d'euros infligée en...
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Julien Bernard, qui s’était très brièvement arrêté la veille lors du contre-la-montre sur le Tour de France pour embrasser sa compagne, a dit samedi accepter l’amende infligée par l’Union cycliste internationale pour «dommages à l’image du sport».
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L’amende infligée en 2017 au géant américain par la Commission européenne pour pratiques anticoncurrentielles est maintenue.
La Cour de justice de l'Union européenne a également confirmé une condamnation de Google à une amende de 2,4 milliards pour pratiques...
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La cour d'appel de Rennes a confirmé jeudi 5 septembre l'amende qui avait été infligée en première instance à un habitant de Corlay...
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La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), tribunal de dernière instance, a confirmé mardi l’amende de 2,4 milliards d’euros infligée...
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