X

Vous n'êtes pas connecté

Maroc Maroc - SIDWAYA.INFO - A la Une - 10/Jul 18:45

Burkina : La pénalisation de l’homosexualité une des innovations dans le projet de loi portant code des personnes et de la famille adopté par le gouvernement

Le Conseil a adopté un projet de loi portant Code des personnes et de la famille au Burkina Faso. Ce projet de loi permettra de mettre à la disposition de l’ensemble du peuple burkinabè et des praticiens du Droit, un Code de la famille actualisé, répondant aux valeurs sociales de notre pays et en conformité […]

Articles similaires

Conseil de gouvernement: Un projet de décret-loi complétant le code du médicament et de la pharmacie adopté

la vie eco - 15:53

Le projet entend garantir la souveraineté vaccinale du Royaume à travers la mise en place d’une industrie nationale répondant à la demande...

Code du médicament : ce qui va changer pour mieux encadrer la production de vaccins

telquel - 16:07

Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret-loi complétant le Code du médicament et de la pharmacie, présenté par le...

Sorry! Image not available at this time

Burkina Faso : Le projet de révision constitutionnel retiré par le gouvernement

netafrique.net - 02/Sep 23:34

Pour des raisons de calendrier, le gouvernement a retiré le projet de loi portant revision de la Constitution. En effet, ce projet de loi était à...

Sorry! Image not available at this time

Le conseil de gouvernement adopte un projet de décret-loi complétant le code du médicament et de la pharmacie

2m - 16:00

Le conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret-loi complétant le code du médicament et de la pharmacie, présenté par le...

Sorry! Image not available at this time

Code de la procédure pénale : Voici les principales nouveautés

le matin du sahara - 03/Sep 18:20

Le projet de loi n°03.23 modifiant et complétant la loi relative à la procédure pénale a été récemment adopté en Conseil du gouvernement. Ce...

Code du médicament: un projet de décret-loi adopté

lesiteinfo.com - 16:03

Le conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret-loi complétant le code du médicament et de la pharmacie, présenté par le...

Mauritanie : le PM Diay appelle l’opposition à être prudente et à ne pas franchir les lignes rouges!

boolumbal.org - 09/Sep 12:28

Inversion des rôles! C’est ce qui peut être compris à travers cet appel lancé par le Premier ministre mauritanien Mokhtar Ould Diay à...

Sorry! Image not available at this time

Le gouvernement adopte un projet de loi pour renforcer la souveraineté vaccinale du Maroc

maroc24.info - 15:47

Le Conseil du gouvernement a approuvé aujourd’hui, jeudi, le projet de décret-loi n°2.24.728 modifiant la loi n°17.04 relative au Code des...

Sorry! Image not available at this time

Le gouvernement adopte un projet de loi pour renforcer la souveraineté vaccinale du Maroc

maroc24.info - 15:47

Le Conseil du gouvernement a approuvé aujourd’hui, jeudi, le projet de décret-loi n°2.24.728 modifiant la loi n°17.04 relative au Code des...

Le conseil de gouvernement adopte un décret complétant le Code du médicament et de la pharmacie

nouvellesdumaroc.com - 15:42

Le conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret-loi complétant le code du médicament et de la pharmacie, présenté par le...

Les derniers communiqués

  • Aucun élément